Investir dans une oeuvre d’art

L’investissement dans des œuvres d’art en 2016

L’art fait partie de  l’un des meilleurs placements en 2016. Il constitue un moyen d’investir dans un placement différent, performant, sécurisé et exonéré d’ISF. En effet,  avec plus de 30 Milliards d’échanges mondiaux par an, l’art demeure une valeur refuge et offre ainsi au contribuable la possibilité de diversifier son patrimoine avec une véritable Solution de Placement et de Rendement élevé.

Comment Investir dans les Œuvres d’Art ?

Le placement dans des œuvres d’art est simple à effectuer. Vous achetez auprès de partenaire spécialisé une collection de lettres, manuscrits, dessins, photographies etc. Vous pouvez soit :
  • acheter une collection déjà constituée ce qui vous permettra de détenir votre collection en pleine propriété.
  • composer vous-même votre collection, c’est-à-dire, choisir des auteurs, artistes etc. Celle-ci sera alors constituée au bout de 60 jours.

Vous pouvez aussi laisser en garde, à la société spécialisée, votre collection (contrat annuel renouvelable tacitement). Cette garde permet de valoriser votre collection en la présentant à des expositions, en publiant des articles dans des magazines spécialisés etc.

Pourquoi Investir dans une Œuvre d’Art ?

Posséder une œuvre d’art, c’est une façon de mêler plaisir et patrimoine. C’est une valeur de Prestige et un outil de diversification patrimoniale de long terme. Les œuvres d’art et les collections sont très facilement transmissibles et sont entièrement exonérées d’ISF.

Qui peut investir dans Œuvre d’Art ?

Que vous soyez petits épargnants, investisseurs, retraités, personne éligible à l’ISF ou autre, le marché des œuvres d’art s’adresse à tout le monde quelque soit votre statut social (commerçant, salarié, profession libérale etc.).

La Fiscalité

Les plus – values de cession

  • La taxe forfaitaire : En application de l’article 150 VJ du Code Général des Impôts, la revente d’une Œuvre d’Art est imposée selon le régime de taxation forfaitaire réduite. Elle s’applique si le vendeur ne possède pas les pièces justifiant le prix et la date d’acquisition de son œuvre. Il devra alors s’acquitter d’un forfait de 6,5 % du prix de cession (6 % + 0,5 % de CRDS).
  • Le régime réel : En application des articles 150 UA et 150 VL du Code Général des Impôts, il est également possible d’opter, sous certaines conditions, et notamment si le vendeur dispose de documents justifiant de l’origine de l’Œuvre, pour le régime de droit commun des plus-values. La taxation est alors de 19 % à laquelle s’ajoutent les prélèvements sociaux (15,5 %). A partir de la 2ème année, l’investisseur bénéficie d’un abattement spécifique de 5 % chaque année. A partir de la vingt-deuxième année, la plus-value est donc totalement exonérée de taxation.

La transmission d’Œuvres d’Art

Donation

En application de l’article 776 II du Code Général des Impôts, lorsque l’Œuvre d’Art fait l’objet d’une donation qui ne peut pas être qualifiée de meuble meublant, et qu’elle est évaluée sur la base d’un contrat d’assurance ( à défaut d’acte estimatif ), cette évaluation est égale à 60 % de la valeur déclarée dans ce contrat (au lieu de 100 % en matière de succession).

Dation en paiement

En application de l’article 1716 bis du Code Général des Impôts, un particulier peut régler ses droits de succession (ou d’ISF) en livrant un objet d’art dont la valeur équivaut aux sommes dues. Cette opération de dation en paiement permet au détenteur de payer son impôt avec une œuvre d’art sans toucher à ses liquidités.

Succession

En application de l’article 764 du Code Général des Impôts, une Œuvre d’Art peut, sous certaines conditions, être qualifiée de meuble meublant et bénéficier ainsi, lors de l’évaluation de la succession, du forfait mobilier de 5 %. Au décès du détenteur d’œuvres d’art, celles-ci intègrent l’actif successoral au même titre que son patrimoine.

ISF

En application de l’article 885 I du Code Général des Impôts, les Œuvres d’Art ne sont pas assujetties à l’ISF. A ce titre, les montants consacrés à leur acquisition ne doivent pas figurer dans la déclaration d’ISF et ne sont donc pas imposables.

Exemple : Un particulier dispose d’un patrimoine de 1 350 K€. En investissant 50K€ dans des oeuvres d’Art, son patrimoine imposable est réduit à 1300K€.

Le rendement d’une Œuvre d’Art

L’achat d’une œuvre d’art est un investissement à long terme et il est conseillé de conserver l’oeuvre au minimum 5 ans. De même qu’il est conseillé de limiter l’acquisition d’oeuvres d’art à un montant qui ne dépasserait pas 5% à 10 % du patrimoine du contribuable. Si l’achat de l’œuvre d’art se fait en pleine propriété, l’investisseur peut récupérer physiquement et concrètement le bien à tout moment. Cela peut être assimilé à une sorte de « garantie en capital ».

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